Soutien aux cabinets professionnels

Une expertise spécialisée en crédits d’impôt R&D lorsque vos clients en ont besoin.

Les comptables, les teneurs de livres, les avocats et les autres conseillers professionnels ont souvent une connaissance privilégiée de la situation financière, des activités commerciales et des nouveaux enjeux d’une entreprise.

Ils sont donc bien placés pour reconnaître les situations où une expertise spécialisée en subventions et en mesures incitatives pourrait être utile.

Des dépenses de développement particulièrement élevées peuvent indiquer une possibilité de demander des crédits d’impôt R&D. Une demande existante peut soulever des questions dans le cadre d’un examen financier, d’un financement ou d’une transaction d’entreprise. Un litige peut nécessiter une compréhension approfondie des enjeux techniques et financiers qui sous-tendent une demande de crédits d’impôt R&D.

Nous travaillons aux côtés des conseillers professionnels pour évaluer ces situations, fournir une analyse technique et financière indépendante et aider les clients à comprendre leurs options.

Quand votre client pourrait-il avoir besoin d’un soutien spécialisé?

Vous avez relevé des dépenses importantes en R&D.

Les documents financiers de votre client font état de dépenses importantes en développement logiciel, en ingénierie, en développement de produits ou en travaux expérimentaux.

Il pourrait être possible de demander les encouragements fiscaux pour la RS&DE, mais pour déterminer l’admissibilité, il faut comprendre les travaux technologiques réellement effectués.

Nous pouvons examiner cette possibilité et, s’il y a lieu, aider le client à préparer une demande étayée.

Une demande existante de votre client soulève des questions.

Une demande a peut-être été préparée à l’interne ou par un autre conseiller, et vous souhaitez obtenir un second avis sur son admissibilité, son traitement financier ou les documents à l’appui.

Nous pouvons examiner les travaux et les dépenses, évaluer les principales incertitudes et relever les points qui méritent une attention particulière.

Votre client fait l’objet d’un examen ou se trouve en situation de litige.

Les autorités peuvent remettre en question l’admissibilité technique des travaux, la répartition des dépenses ou la qualité des éléments de preuve à l’appui.

Nous pouvons travailler avec vous et votre client pour évaluer les enjeux, préparer les réponses et offrir des services de représentation ou un soutien spécialisé lors des examens et des oppositions.

Vous conseillez un client dans le cadre d’une transaction ou d’un financement.

Une demande de crédits d’impôt R&D ou un remboursement prévu peut avoir une incidence sur un prêt, une vérification diligente, l’information financière ou une transaction d’entreprise.

Nous pouvons fournir une évaluation indépendante, fondée sur les éléments de preuve, pour cerner les forces, les incertitudes et les risques associés à la demande.

Un dossier juridique nécessite des éléments de preuve techniques spécialisés.

Les litiges portant sur les demandes de crédits d’impôt R&D peuvent soulever des questions complexes concernant l’incertitude technologique, les travaux réalisés, les dépenses admissibles et les éléments de preuve disponibles.

Nous pouvons aider les avocats à examiner les enjeux techniques et financiers, à analyser les documents et à comprendre les faits pertinents.

Lorsque cela est approprié et sous réserve des exigences du mandat, notre intervention peut comprendre des services de conseil à titre d’expert ou de témoin expert.

Comment nous travaillons avec les conseillers professionnels

Une portée adaptée aux besoins

La portée de notre intervention dépend de vos besoins et de ceux de votre client.

Dans certains cas, une brève évaluation préliminaire suffit pour déterminer si une analyse plus approfondie est justifiée.

Dans d’autres, le travail peut comprendre un examen détaillé d’une demande existante, des entrevues techniques, une analyse des dépenses, la préparation de documents à l’appui ou un accompagnement continu pendant les procédures.

Partir des éléments de preuve

Nous partons toujours des éléments de preuve disponibles.

Nous examinons ce que l’entreprise a réellement fait, les montants demandés ou qui pourraient l’être, et la façon dont les renseignements à l’appui répondent aux exigences législatives et administratives.

Tenir compte du contexte

Nous tenons aussi compte du contexte commercial et procédural.

Une date limite de production qui approche, une demande de renseignements en attente, un délai d’opposition ou une transaction imminente peuvent tous influencer l’ordre des priorités.

Lorsque nous relevons des faiblesses ou des lacunes, nous cherchons à en expliquer l’importance et à recommander des mesures concrètes et proportionnées pour y remédier.

L’objectif est d’aider le client à prendre des décisions mieux éclairées et, lorsque cela est possible, à réduire les risques évitables.

Un soutien qui respecte votre relation avec le client

Nous reconnaissons que les conseillers professionnels entretiennent des relations établies avec leurs clients.

Notre rôle consiste à fournir un soutien spécialisé là où notre expertise est utile, dans le cadre d’un mandat clairement défini et dans le respect des responsabilités de chacun.

Nous pouvons travailler directement avec le client, aux côtés de ses comptables ou conseillers actuels, ou en appui au professionnel qui nous a recommandé.

Lorsqu’une procédure judiciaire est en cause, nous pouvons travailler sous la direction des avocats, sous réserve des modalités du mandat et des obligations professionnelles applicables.

Comment se déroule un premier mandat?

Nous commençons par discuter des circonstances à l’origine de votre demande, de la nature de l’aide recherchée et de toute échéance immédiate.

Nous déterminons ensuite les renseignements nécessaires à une première évaluation. Il peut s’agir de documents financiers, de sommaires des dépenses de développement, de demandes existantes, de documentation technique, de correspondance ou de documents juridiques pertinents.

Lorsque cela est possible, nous rencontrons les membres des équipes techniques et financières du demandeur pour comprendre les travaux et clarifier les éléments de preuve.

Nous pouvons ensuite recommander une portée de travaux, relever les enjeux importants et expliquer les démarches possibles.

Certains dossiers nécessitent un avis écrit ciblé ou une évaluation des risques. D’autres peuvent mener à la préparation d’une demande, à une représentation lors d’un examen ou à un soutien spécialisé dans un litige.

Le niveau d’intervention approprié est déterminé par les faits et les besoins du client.